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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SEGES FRIGECREMEs
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PERLES DE FEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLES DE FEU
SOCIETE SEGES FRIGECREME (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3224790
Date de dépôt :
13/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
13/05/2013
PERLES DE FEU de SOCIETE SEGES FRIGECREMEs

Présentation de la marque PERLES DE FEU

Déposée le 13 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SEGES FRIGECREMEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « PERLES DE FEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SEGES FRIGECREMEs domicilié(e) 53 Avenue de la 2ème D.B.,61200 ARGENTAN - 61200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 317 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque PERLES DE FEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLES DE FEU est expirée depuis le 13 mai 2013.

SOCIETE SEGES FRIGECREMEs a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTI'COEUR , FRIGEBIG


SOCIETE SEGES FRIGECREME (Société par Actions Simplifiée) - 53 Avenue de la 2ème D.B.,61200 ARGENTAN - 61200 - France - SIREN 435317110


CABINET NUSS - 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Inscription le 2 mars 2010 - Changement de dénomination n°517987 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524160 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Crèmes glacées, glaces alimentaires, glaces comestibles, sorbets, liants et poudres pour glaces alimentaires, pâtisserie et confiserie, pâtisseries et confiseries glacées ou surgelées, glace à rafraîchir, glace brute, naturelle ou artificielle, miel ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.